Mentions légales

Dernière mise à jour : août 2026

Éditeur du site

Le site et le service VAN-GPT sont édités par VAN-GPT.
Forme juridique : à compléter
Adresse du siège : à compléter
Numéro d'entreprise (BCE) : à compléter
Numéro de TVA : à compléter
Contact : info@van-gpt.com

Directeur de la publication

William Mulle de Terschueren, pour VAN-GPT.

Hébergement

Le site est hébergé par Render (Render Services, Inc.).
La base de données est hébergée par Supabase, sur des serveurs situés dans l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, structure, identité visuelle) est la propriété d'VAN-GPT, sauf mention contraire. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Responsabilité

VAN-GPT met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations fournies par l'assistant VAN-GPT, sans garantir l'absence totale d'erreur. Pour toute intervention technique impliquant un risque (gaz, électricité), l'assistant redirige systématiquement vers l'équipe VAN-GPT.

Ce document est un modèle de base. Il est recommandé de le faire valider par un professionnel du droit avant la mise en ligne définitive du site.